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Cadres fabriqués : 439465 le 21-02-2017 12:02:24

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Traces pour les abeilles et les reines
GEREZ VOS RUCHES EN UTILISANT NOTRE APPLICATION DE GESTION COMPLETE
Les commandes d'essaims et de reines sont ouvertes pour la saison 2017. Vous pouvez à présent les commander.
La nouvelle ruchette 6 cadres haute densité cliquez-ici
Elever ses reines autrement : Images, explicatifs, vidéos, matériel, calendrier d'élevage : cliquez-ici

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
  • Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre l'établissement APIMIEL, 3 Rue de la Poste 68760 Willer sur Thur et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.apimiel.fr
    Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
  • Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), frais de port et frais de traitement de votre commande inclus, excepté les articles pour lesquels il est mentionné des frais de port en sus. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le site sur la page d'information de chaque article.
  • Nous vous rappelons que votre carte de paiement est débitée au moment de la passation de votre commande par une validation manuelle ou semi-automatique de celle-ci. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait plus disponible, c'est à dire si nous n'arrivons plus à l'approvisionner (1 mois), un remboursement sans frais supplémentaire sera émis.
  • Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
  • Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque, virement bancaire ou espèces.
  • Toutes réclamations concernant les manquants, devront être formulées par Email avec accusé de réception ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 4 jours suivant la réception de la marchandise.
  • Le consommateur dispose d'un délais de 14 jours à compter de la réception de la marchandise pour annuler sa commande et retourner les produits sans frais à l'exception des frais de retour.
  • Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Dans le cas où nous procéderions au remplacement d'un produit endommagé (vous devrez émettre une réserve de transport auprès du transporteur: assurance comprise si vous ne l'avez pas enlevé) ou non-conforme à votre commande, vous devrez nous retourner ce produit sous 10 jours.
  • En cas de livraison à la palette (en livraison gratuite, En France hors Corse), certains transporteurs demandent un supplément de livraison par hayon. Celui-ci vous sera donc réclamé si vous n'êtes pas équipé(e) de gerbeur ou de charriot élévateur.
  • Le matériel en stock (feu vert) sont expédiés sous 24 à 48h.
  • Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.
    Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte " caché " contenant notre nom, notre marque ou celui des établissements de notre groupe sans notre accord express et écrit.
  • Les essaims sont envoyées par Transport Express Dédié : l'ouverture du colis en présence du chauffeur vous permet d'émettre les réserves nécessaires sur le bon de transporteur dans le cas d'essaims morts. En cas de litige : Indiquer avec précision sur le bon de livraison les éventuels dégâts (photo et vidéo à l'appui). Si ces conditions sont remplies, et seulement dans ce cas : nous nous engageons à échanger immédiatement les animaux arrivés morts.
  • Un email vous sera envoyé pour vous informer que les abeilles auront quitté notre dépôt, cela signifie que vous serez livré(e) dans les prochaines heures-jours.
  • Notre chauffeur vous appelera quelques heures avant la livraison (sur le numéro de téléphone figurant sur le numéro de votre commande) et livrera à l'adresse de livraison de la commande. (date de la commande).
  • Si personne n'est présent au moment de la livraison, le chauffeur prendra soin de déposer les abeilles à l'abrit de la pluie, celui-ci ne pouvant pas attendre, ayant des animaux vivants dans son véhicule, et effectuant une tournée de livraison avec plusieurs dizaines de clients à livrer.
  • Dans le cas de livraison de reines, il peut arriver sur des quantités supérieures à 24 reines, qu'une reine arrive morte, c'est pour cela que nous effectuons une remise de prix à partir de 25 reines (c'est pour combler une éventuelle reine morte).
  • Lors de la livraison : Contrôler le nombre de colis et l’état des abeilles reçues en présence du chauffeur.
  • Lors d'une livraison de reines, d'essaims nus avec reines, de paquets d'abeilles et d'essaims sur cadres: Effectuer un contrôle en présence du chauffeur. (pour les reines livrées avec les paquets d'abeilles, les reines sont données par le chauffeur en cagette à part: dans le cas d'essaims ou de reines arrivés morts: il est impératif de l'inscrire sur le bon du transporteur. "Abeilles arrivées mortes". Ne pas oublier de prendre des photos de chacun des essaims à la livraison et en présence du chauffeur.
  • La livraison des reines en chronopost pour l'étranger et DOM TOM est interdite. La livraison colissimo sera obligatoirement utilisée dans ce cas-là.
  • Les livraisons des reines et essaims d’abeilles étant soumises à des facteurs indépendants de notre volonté (météo, température, etc) les souscriptions des présentes réservations et commandes ne nous obligent pas à livrer.
  • Bien entendu, nous ferons le maximum pour vous donner entière satisfaction. (nous pourrons vous fournir qu'une partie de votre commande, si nous manquerions de quantité d'abeilles pour votre commande, afin de satisfaire le maximum de clients).
  • Un délais de 1 à 3 semaines est possible pour la livraison des reines: cela dépendant des commandes en cours, des conditions météos ainsi que des jours de commande.
  • Lors de livraison de paquets d'abeilles et de reines et dans le cas où notre exploitation grecque n'arrivait pas à en produire (Manque d'abeilles, Mauvaise météo, mauvaise fécondation de reines, problème de transport), nous nous réservons le droit de nous approvionner en Italie: sachant que l'exploitation italienne n'est PAS située en régions CALABRE ou SICILE: elle est distant de plus des plus de 100 km de rayon instaurés selon la DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 12 décembre 2014, relative à certaines mesures de protection liées à la présence confirmée du petit coléoptère des ruches en Italie [notifiée sous le numéro C(2014) 9415] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2014/909/UE) et que les importations d'abeilles sont dans tous les cas accompagnés d'un document sanitaire TRACES garantissant l'importations d'abeilles par les services vétérinaires italiens.
  • Le développement des essaims et la bonne fécondation des reines étant dépendants de la saison, les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts: nous faisons néanmoins tout notre possible pour assurer les délais de livraison. (La résolution du contrat est néanmoins possible.)
  • En cas d'annulation de commandes d'essaims, reines, paquets d'abeilles par le client, l'acompte versé pour la réservation ne sera pas remboursé.
    • Lors de commande d'essaims d'abeilles (valable pour les essaims sur cadres et essaims nus ou paquets d'abeilles), il convient lors de votre passage de vérifier via la grille d'aération : (que les essaims soient vivants, activité sur la grille, il vous est aussi possible d'ouvrir les ruchettes, vous devrez alors être munis au minimum d'un enfumoir, lève cadre, et vêtements de protection).
    • Nous tenons aussi à vous informer que les abeilles livrées sont des animaux vivants, considérés dangereux, que nous vous les fournissons dans des caisses prévues pour le transport, mais qu'il est fortement déconseillé de transporter vos essaims avec d'autres personnes ou animaux qui ne sont pas habitués aux abeilles (enfants, chiens, personnes allergiques, etc) : dans le cas d'un accident, cela peut s'avérer très dangereux.
    • Nous vous rappelons aussi qu'un essaim dégage de la chaleur, il faudra donc suffisamment aérer votre véhicule, pour éviter de l'étouffer, l'idéal étant de transporter les essaims dans une remorque ou sur un plateau aéré, comme vous pouvez le voir sur notre site internet (photos et vidéos à l'appui).
    • Nous ne sommes en aucun cas responsables si un essaim venait à mourir par manque d’aération pendant le transport entre notre point d’enlèvement et votre rucher, il vous appartient d’utiliser le véhicule adéquat aux transports d’abeilles.
    • Nos essaims, lors de transhumance et lors de transport pour nos clients, voyagent toujours de nuit: nous vous conseillons de faire de même lorsque vous venez chercher ceux-ci.
    • Si vous venez chercher vos essaims sur place avec vos ruches ou ruchettes dans nos ruchers, vous aurez la possibilité de vérifier cadre par cadre le nombre de cadres de couvain, de nourriture, la reine ainsi que la ponte de celle-ci.
    • Lors de livraison d'essaims sur cadres et d'essaims nus, nous nous réservons le droit de vous fournir des caisses de transport de matières de mêmes résistances, dans le cas où nous serions en rupture de stock sur certaines ruchettes et ce, dans le but de garantir la sécurité des abeilles, la sécurité des transporteurs, le délais des transports des animaux vivants liés entre autre à la météo pendant l'enruchage et la température pendant le transport.
     
    CAPITAL SOCIAL : 2000€
    RCS : Greffe de MULHOUSE

    Article 323-1 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2015-912 du 24 juillet 2015 - art. 4

    Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 € d'amende.

    Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 € d'amende.

    Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 € d'amende.
    Article 323-2 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2015-912 du 24 juillet 2015 - art. 4

    Le fait d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

    Lorsque cette infraction a été commise à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par l'Etat, la peine est portée à sept ans d'emprisonnement et à 300 000 € d'amende.

    Article 323-3 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2015-912 du 24 juillet 2015 - art. 4

    Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé, d'extraire, de détenir, de reproduire, de transmettre, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

    Lorsque cette infraction a été commise à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par l'Etat, la peine est portée à sept ans d'emprisonnement et à 300 000 € d'amende.
    Article 323-3-1 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2013-1168 du 18 décembre 2013 - art. 25

    Le fait, sans motif légitime, notamment de recherche ou de sécurité informatique, d'importer, de détenir, d'offrir, de céder ou de mettre à disposition un équipement, un instrument, un programme informatique ou toute donnée conçus ou spécialement adaptés pour commettre une ou plusieurs des infractions prévues par les articles 323-1 à 323-3 est puni des peines prévues respectivement pour l'infraction elle-même ou pour l'infraction la plus sévèrement réprimée.
    Article 323-4 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 - art. 46 JORF 22 juin 2004

    La participation à un groupement formé ou à une entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d'une ou de plusieurs des infractions prévues par les articles 323-1 à 323-3-1 est punie des peines prévues pour l'infraction elle-même ou pour l'infraction la plus sévèrement réprimée.

    Article 323-4-1 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2015-912 du 24 juillet 2015 - art. 4
    Lorsque les infractions prévues aux articles 323-1 à 323-3-1 ont été commises en bande organisée et à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par l'Etat, la peine est portée à dix ans d'emprisonnement et à 300 000 € d'amende.
    Article 323-5 En savoir plus sur cet article...

    Les personnes physiques coupables des délits prévus au présent chapitre encourent également les peines complémentaires suivantes :

    1° L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, des droits civiques, civils et de famille, suivant les modalités de l'article 131-26 ;

    2° L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice de laquelle ou à l'occasion de laquelle l'infraction a été commise ;

    3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit, à l'exception des objets susceptibles de restitution ;

    4° La fermeture, pour une durée de cinq ans au plus, des établissements ou de l'un ou de plusieurs des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre les faits incriminés ;

    5° L'exclusion, pour une durée de cinq ans au plus, des marchés publics ;

    6° L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, d'émettre des chèques autres que ceux qui permettent le retrait de fonds par le tireur auprès du tiré ou ceux qui sont certifiés ;

    7° L'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35.

    Article 323-6 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 124

    Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent chapitre encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38, les peines prévues par l'article 131-39.

    L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

    Article 323-7 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 - art. 46 JORF 22 juin 2004

    La tentative des délits prévus par les articles 323-1 à 323-3-1 est punie des mêmes peines.

    Article 323-8 En savoir plus sur cet article...
    Créé par LOI n°2015-912 du 24 juillet 2015 - art. 18
    Le présent chapitre n'est pas applicable aux mesures mises en œuvre, par les agents habilités des services de l'Etat désignés par arrêté du Premier ministre parmi les services spécialisés de renseignement mentionnés à l'article L. 811-2 du code de la sécurité intérieure, pour assurer hors du territoire national la protection des intérêts fondamentaux de la Nation mentionnés à l'article L. 811-3 du même code.

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    BARRETTE d'élevage en BOIS complète (13 supports)
    20EL25 BARRETTE d'élevage en BOIS complète (13 supports)
    BARRETTE d'élevage en BOIS pour Barrettes noires 5 plots rainure 2.5mm
    20EL20 BARRETTE d'élevage en BOIS pour Barrettes noires 5 plots rainure 2.5mm
    BARRETTE d'élevage en BOIS pour Barrettes noires 5 plots rainure 3.5mm
    20EL21 BARRETTE d'élevage en BOIS pour Barrettes noires 5 plots rainure 3.5mm
    BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Dadant CORPS (lot de 10)
    00CI26 BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Dadant CORPS (lot de 10)
    BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Dadant HAUSSE (lot de 20)
    00CI27 BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Dadant HAUSSE (lot de 20)
    BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Warré (lot de ..)
    00CI28 BATICADRE FAVUS construit en cire d'abeilles Warré (lot de ..)
    Boitier de ponte (Elevage de reines) COMPLET
    20EL15 Boitier de ponte (Elevage de reines) COMPLET
    Brouette à ruches pour transhumer
    01AC20 Brouette à ruches pour transhumer
    Cadre Dadant CORPS complet FAVUS construit en cire d'abeilles
    00CI29 Cadre Dadant CORPS complet FAVUS construit en cire d'abeilles
    Cadre Dadant HAUSSE complet FAVUS construit en cire d'abeilles
    00CI30 Cadre Dadant HAUSSE complet FAVUS construit en cire d'abeilles
    CADRE en BOIS pour Boitier de ponte
    20EL22 CADRE en BOIS pour Boitier de ponte
    CADRE Nourrisseur d'élevage pour BARRETTES BOIS
    20EL23 CADRE Nourrisseur d'élevage pour BARRETTES BOIS
    Diffuseur d'acide formique Professionnel Nassenheider (lot de 2)
    00EL95 Diffuseur d'acide formique Professionnel Nassenheider (lot de 2)
    Dispositif Alwafix pour désoperculation de cadres
    00EX66 Dispositif Alwafix pour désoperculation de cadres
    Grille de Réunion Dadant 10 cadres 425 x 500 mm
    01PL92 Grille de Réunion Dadant 10 cadres 425 x 500 mm
    Jeton d'identification de ruches en ALUMINIUM avec marquage laser 65mm x 44mm (par 10)
    01PL70 Jeton d'identification de ruches en ALUMINIUM avec marquage laser 65mm x 44mm (par 10)
    Piège photographique et caméra infrarouge (MMS, Email et Carte SD)
    00EL87 Piège photographique et caméra infrarouge (MMS, Email et Carte SD)
    Pot en verre 212ml BEES pour 250g de miel Ø TO58
    V17903 Pot en verre 212ml BEES pour 250g de miel Ø TO58
    Ruchette en polystyrène DADANT 6 cadres (HAUTE DENSITE) avec NOURRISSEUR
    20PG58 Ruchette en polystyrène DADANT 6 cadres (HAUTE DENSITE) avec NOURRISSEUR
    www.apimiel.fr SIRET:53026318500015 TVA intracommunautaire: FR 43530263185